REGLEMENT INTERIEUR

ARTICLE 1 : Force obligatoire. Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres que les statuts de l'association. Nul ne pourra s'y soustraire puisque implicitement accepté lors de l'adhésion. Une copie du présent règlement intérieur sera remise à chaque membre adhérent.

ARTICLE 2 : Affiliation et agrément. La section Badminton WBC est officiellement affiliée à la Fédération Française de Badminton et possède l'agrément ministériel Jeunesse et Sport. De par son affiliation et son agrément, elle s'engage à se conformer entièrement aux Statuts et aux règlements de la Fédération dont elle relève ainsi qu'à ceux de son comité départemental.

ARTICLE 3 : Admission. La demande de participation à la section Badminton implique l'adhésion à l'association WBC. A ce titre, l'adhérent s'engage à respecter les présents statuts et règlement intérieur, ainsi qu'au versement de la cotisation associative du WBC.

ARTICLE 4 : Conditions d'adhésion. Toute personne ayant acquitté sa cotisation section Badminton est considérée comme membre adhérent de l'association WBC. L'adhésion est l'acte volontaire du contractant.

ARTICLE 5 : Cotisation et inscription. Le montant de la cotisation section Badminton est valable pour la saison sportive du 15 septembre au 15 Septembre de l'année suivante. Il comprend : - le montant de la licence et l’assurance de la F.F.Ba. - le montant de la cotisation sportive annuelle. L'inscription devient effective à la remise du dossier d'inscription complet. Le renouvellement de l'inscription n'est pas systématique : il est l'acte volontaire du contractant. Après règlement de l’adhésion à l’association, un code ‘’adhérent’’ et un code secret sont alors remis permettant de réaliser la réservation du terrain via internet.

ARTICLE 6 : Créneaux horaires. Du Lundi au Dimanche de 8h30 à 21h30.

ARTICLE 7 : Invitation. Les personnes invitées doivent se soumettre au règlement intérieur, à charge pour l'hôte adhérent de les en informer, la responsabilité de ce dernier se trouvant engagée totalement. Les invitations ne sont valables que si l’invité est accompagné par un adhérent et à titre exceptionnel dans le but de découvrir le club. Les invitations sont vendues à l'unité au club et doivent être achetées avantde jouer. Un reçu est remis,·et l'invité doit l'avoir en sa possession au moment où il joue. L'adhérent accompagnant s'engage à détruire ce reçu une fois l'invitation utilisée. Les invitations ne sont plus créditées sur·la carte et donc ne permettent plus de réserver un cours. En aucun cas les invitations ne doivent être utilisées pour permettre à des externes de jouer régulièrement.

ARTICLE 8 : réservation des terrains. Les réservations s’effectuent sur le site internet du club de Badminton de Wasquehal www.WBC59.com.Un ordinateur est à disposition· au club house pour les adhérents n’ayant pas accès à internet. Tous les adhérents pourront accéder au complexe le weekend (du Samedi 15h au Dimanche21h30) grâce au contrôle d’accès digitale. Les empreintes digitales seront à enregistrer auprès de Sylvain, ou lors de la période de réinscription (première quinzaine de septembre).

ARTICLE 9 : Communication. Les différentes activités du WBC font l'objet d'informations communiquées par la presse écrite, et/ou par adresse électronique, et/ou par affichage dans les salles de sport. Toutefois, l'information se doit aussi de circuler par chacun des membres adhérents du club.

ARTICLE 10 : Matériel. Poteaux et filets sont à disposition des joueurs. Il appartient à chaque joueur adulte d'acquérir sa propre raquette. Le WBC prête des raquettes (quantité limitée) aux Jeunes Loisir uniquement.

ARTICLE 11 : Salle de Sport. Le Badminton se pratique en salle : chaque joueur doit se présenter sur les terrains de Badminton muni d'une paire de chaussures de sport en salle, ainsi qu'une tenue vestimentaire appropriée. Aussi, il est conseillé à chaque joueur lors de son arrivée dans la salle de s'échauffer en conséquence afin d'être dans les meilleures conditions physiques dès son entrée sur les terrains.

ARTICLE 12 : Etat d'esprit. Le WBC se doit d'être une association respectueuse d'un esprit sportif originel. C'est pourquoi tout propos antisportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné par une exclusion immédiate et définitive, sans possibilité de remboursement de la cotisation. Tout adhérent s'engage à entretenir un bon esprit, gaieté, loyauté et respect des autres.

ARTICLE 13 : Responsabilité. Le WBC se dégage de toute responsabilité en cas d'accident ou lors de détérioration de matériel si l'un des membres utilise d'autres installations sportives que celles destinées à la pratique du Badminton. Le WBC n'engage pas sa responsabilité en cas d'incidents ou d'accidents en dehors de l'enceinte de la salle d'entraînement. Le WBC décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionnés dans la salle d'entraînement et ses aménagements.

ARTICLE 14 : Encadrement Jeunes. Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal en dehors des horaires d'entraînement. Il est demandé aux parents de vérifier la présence de l'entraîneur ou animateur dans la salle en début de séance. Toute adhésion à un créneau jeune entraîne l'acceptation de toutes les clauses du règlement. Tout manquement à l'une des clauses du règlement, toute action périlleuse, perturbatrice ou contestataire seront immédiatement sanctionnés par un avertissement oral, puis en cas de récidive, par une exclusion temporaire ou définitive sans remboursement déclarée par le Président.

ARTICLE 15 : Habilitation. Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement. Le comité (en sa majorité, voix du Président prépondérante) est habilité à exclure toute personne ayant contrevenu délibérément à ce règlement ou à toutes personnes non adhérentes à l’association. Des vérifications d’adhésion pourront être effectuées tout au long de l’année.

ARTICLE 16 : Assemblée générale. Tout adhérent sera informé par courriel de la tenue des Assemblées Générales (date, lieu et ordre du jour), s'engage et s'efforcera d'y assister pour approuver l'exercice précédent et élire le nouveau comité selon les modalités des Statuts.

ARTICLE 17 : Vacances scolaires. Pendant les vacances scolaires, les séances d'entraînement des Jeunes et adultes sont systématiquement suspendues et remplacées éventuellement (Julien V) par des stages vacances (payants).

ARTICLE 18 : Modification et réclamation. Ce présent règlement peut être modifié à tout momment par décision du Comité. Toute réclamation doit être adressée par écrit au Président.